Jean-Paul Simonnot

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

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De: Simonnot (Jean-Paul)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000024810524(source JORF)
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: Simonnot (Jean-Paul)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000024361780(source JORF)
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Jean-Paul SIMONNOT
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er août 2011
procureur général près la cour d'appel d'Angers
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
a_sa_demande
cour_appel="Angers"
magistrat="Procureur"
depart_retraite
JORFTEXT000023827241(source JORF)
admission
08 Avril 201108/04/2011
De: Simonnot (Jean-Paul)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000020741056(source JORF)
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Simonnot (Jean-Paul)
procureur général près la cour d'appel d'Angers. Chevalier du 28 novembre 1994
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Haut-commissariat aux solidarités actives
Ministère de la justice
Au grade d'officier
Groupe:
Haut-commissariat aux solidarités actives
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-11-28"
JORFTEXT000000824279(source JORF)
promotion
14 Juillet 200714/07/2007
De: Simonnot (Jean-Paul)
Objet:
membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000635328(source JORF)
nomination
18 Janvier 200618/01/2006
De: Jean-Paul Simonnot
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
procureur général près la cour d'appel d'Angers
Remplace:M. Michel Sabourault
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
conseil_des_ministres
cour_appel="Angers"
magistrat="Procureur"
JORFTEXT000000444059(source JORF)
nomination
20 Août 200420/08/2004
De: Simonnot (Jean-Paul)
Objet:
membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000230850(source JORF)
nomination
07 Juillet 200207/07/2002
De: Simonnot (Jean-Paul)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bobigny. Chevalier du 3 octobre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-10-03"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
promotion
15 Mai 199815/05/1998
De: Jean-Paul Simonnot
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Pontoise
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
Procureur de la République
Remplace:
M. Moinard
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
cour_appel="Paris"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
JORFTEXT000000555219(source JORF)
nomination
02 Août 199502/08/1995
De: Simonnot (Jean-Paul, Georges)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Pontoise; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Jean-Paul Simonnot
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Beauvais
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Pontoise
Remplace:
M. Moinard
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Pontoise
a_sa_demande
cour_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"
JORFTEXT000000344248(source JORF)
nomination
07 Novembre 199007/11/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.